Lijfrente regime ib 2001 gratuit

Lorsque, lors de sa mise à la retraite, ce résident belge percevra des prestations de retraite, les Pays-Bas pourront imposer pour autant que les trois conditions prévues au paragraphe 2, et décrites ci-avant, soient remplies la partie des prestations qui peut être considérée comme provenant du capital de pension constitué aux Pays-Bas et dont la constitution y a été facilitée par l'octroi d'avantages fiscaux.

Si le capital de pension fait l'objet d'un rachat anticipé en Belgique, les Pays-Bas pourront conformément aux règles prévues au paragraphe 3 en ce qui concerne le pouvoir d'imposition afférent aux valeurs de rachat imposer la partie de la valeur de rachat qui peut être considérée comme provenant du capital de pension constitué aux Pays-Bas et dont la constitution y a été facilitée par l'octroi d'avantages fiscaux.

Lorsque, conformément aux dispositions de la Convention, le pouvoir d'imposition afférent à un revenu visé à l'article 18 est également attribué à l'Etat de la source, l' Etat de résidence du bénéficiaire du revenu prévient la double imposition suivant les règles décrites ci-après. Ceci signifie qu'on tient compte des revenus exemptés pour déterminer le taux d'imposition applicable aux autres revenus imposables en Belgique du contribuable. Les termes " imposés aux Pays-Bas ", employés à l'article 23, paragraphe 1, a de la Convention, doivent être interprétés comme dans le commentaire commun du paragraphe 1 de l'article 21 où figure également le terme " imposé " : "Un élément de revenu est imposé lorsqu'il est effectivement compris dans la base sur laquelle l'impôt est perçu, c'est-à-dire sans qu'il bénéficie par la suite d'une exemption objective.

Le fait que le montant de l'élément de revenu soit déterminé de manière forfaitaire est sans importance à cet égard. On peut conclure de ce qui précède que, lorsque le revenu n'est pas effectivement imposé aux Pays-Bas, il peut être imposé en Belgique en application de l'article 23, paragraphe 1, a de la Convention.

Certains revenus sont en effet objectivement exemptés d'impôt aux Pays-bas. Dans le cadre de l'article 18 de la Convention, on pense à l'article 2 de la Loi néerlandaise d'approbation 13qui prévoit l'exonération à certaines conditions - pendant les deux années civiles suivant l'entrée en vigueur de la Convention - de certaines pensions, etc.

L'administration fiscale belge estime qu'il n'y a, dans ces cas, pas d'imposition effective aux Pays-Bas et que la Belgique a dès lors le droit d'imposer ces revenus conformément aux dispositions de l'article 23, paragraphe 1, a de la Convention, dans la mesure, évidemment, où une imposition effective est prévue par le droit interne belge. Le texte de l'article 2 de la loi d'approbation est jointe en annexe 4 à la présente circulaire.

Lorsqu'un résident des Pays-Bas perçoit des revenus qui sont imposables en Belgique suivant les dispositions de la Convention, c'est également la méthode de l'exemption avec réserve de progressivité qui est appliquée - conformément à l' article 23, paragraphe 2, b - en vue de prévenir la double imposition aux Pays-Bas.

Comme déjà indiqué dans la partie V de la présente circulaire, le paragraphe 2 de l'article 18 de la Convention prévoit une imposition dans l'Etat de la source pour certains revenus visés à l'article Conformément aux dispositions du paragraphe 5 de ce même article, les autorités compétentes de la Belgique et des Pays-Bas se sont concertées en vue de la mise en oeuvre concrète de cette imposition dans l'Etat de la source.

Dans le cadre de cette concertation bilatérale, les autorités compétentes ont notamment examiné, en ce qui concerne les revenus qui relèvent du champ d'application de l'article 18, dans quels cas les conditions mises à l'imposition dans l'Etat de la source prévue au paragraphe 2 sont remplies et dans quels cas elles ne le sont pas.

Les résultats de cette concertation bilatérale sont incorporés dans 2 tableaux de synthèse qui concernent respectivement gélule pour maigrir homme revenus d'origine belge et néerlandaise. Ces tableaux, qui font l'objet d'un consensus entre les autorités fiscales belges et néerlandaises, sont joints en annexes 2 et 3 à la présente circulaire.

Conception des tableaux Les deux tableaux sont construits selon la même structure, qui est décrite ci-après. Les tableaux sont divisés en un certain nombre de rubriques en fonction de la "nature du revenu ". Etant donné que ces tableaux sont destinés à servir de guide aux fonctionnaires fiscaux belges et néerlandais lors de la détermination du pouvoir d'imposition afférent aux revenus qui y sont mentionnés, la deuxième colonne indique, pour chaque revenu, sur quelle fiche de revenus et en regard de quelle lettre d'identification, ou en regard de quel code de la loonbelastingkaart néerlandaise, il est mentionné.

La colonne " Article de la Convention " indique, pour chaque revenu spécifique, l'article de la Convention et, le cas échéant, le paragraphe et l'alinéa qui lui est applicable. La colonne " Avantages fiscaux dans l'Etat de la source lors de la constitution " indique, pour chaque revenu, si sa constitution donne normalement lieu à l'octroi d'avantages fiscaux dans l'Etat de la source.

La colonne "Régime fiscal des prestations dans l'Etat de résidence" indique, pour chaque revenu, le régime fiscal qui s'applique actuellement dans l'Etat de résidence du bénéficiaire lors du paiement de ce revenu. La dernière colonne "Conclusion en ce qui concerne le pouvoir d'imposition" indique quel Etat - l'Etat de résidence ou l'Etat de la source - a le droit d'imposer les revenus visés conformément aux dispositions de la Convention et quel paragraphe de l'article 18 est déterminant pour l'attribution du pouvoir d'imposition.

Dans le tableau, les revenus d'origine belge sont répartis sous les trois rubriques suivantes en fonction de leur nature. Il s'agit en l'occurrence des pensions complémentaires suivantes : fonds de pension, pensions gratuites et assurances dirigeant d'entreprises assurances-groupe assurances-vie individuelles épargne-pension II.

Les pensions de retraite et de survie du secteur public relèvent par contre des dispositions de l'article 19, paragraphe 2, à l'exception des pensions, visées au paragraphe 3 de cet article, qui sont payées au titre de services rendus dans le cadre d'une entreprise publique à but lucratif. Il s'agit en principe exclusivement d'indemnités extra-légales pour incapacité permanente due à un accident du travail ou une maladie professionnelle.

Comme déjà signalé dans la partie III. Il s'agit notamment des allocations extra-légales suivantes : indemnités d'assurance maladie-invalidité allocations de chômage prépensions indemnités pour incapacité temporaire due à un accident du travail ou une maladie professionnelle. La colonne "Fiche de revenus" indique le numéro de la fiche concernée, suivi de la lettre d'identification en regard de laquelle le revenu en question est mentionné.

La fiche de revenus utilisée dépend de la nature du revenu. On trouve ci-après un aperçu des diverses fiches actuellement utilisées. On notera que la condition selon laquelle la constitution du revenu doit avoir été facilitée par l'octroi d'avantages fiscaux dans l'Etat de la source s'applique uniquement à la première catégorie de revenus visés à l'article 18 et ne s'applique pas aux autres revenus, comme notamment la deuxième catégorie de revenus visés à l'article 18 et les revenus qui relèvent de l'article 15 ou de l'article 21 de la Convention.

Ceci est indiqué dans le tableau au moyen de l'abréviation "p. La deuxième condition mise à l'imposition dans l'Etat de la source prévue au paragraphe 2 est notamment remplie lorsque les revenus d'origine belge ne sont pas imposés selon le tarif progressif aux Pays-Bas mais y sont imposés dans le box 3. Un revenu imposé dans le "box 3" est soumis à un taux fixe de 30 pour cent.

En ce qui concerne les pensions complémentaires d'origine belge payées à des résidents des Pays-Bas, il y a lieu de faire une distinction entre, d'une part, les pensions payées sous la forme d'une rente et, d'autre part, les capitaux tenant lieu de pension et les valeurs de rachat. En ce qui concerne les pensions payées sous la forme d'une rentec'est toujours la règle de base qui s'applique, c'est-à-dire l'imposition dans l' Etat de résidenceen l'occurrence les Pays-Bas.

Ces pensions ne sont pas susceptibles d'être imposables dans l'Etat de la source en vertu du paragraphe 2 de l'article 18, étant donné que les rentes sont imposées selon le tarif progressif dans l'Etat de résidence, c'est-à-dire aux Pays-Bas.

Pour les capitaux et les valeurs de rachat de pensions complémentaires, la règle de base est l' imposition dans l'Etat de résidence. Ces revenus peuvent également être imposables dans l'Etat de la source en vertu du paragraphe 2 de l'article 18 lorsque, d'une part, la constitution de ces revenus a été facilitée par l'octroi d'avantages fiscaux en Belgique l'Etat de la source et que, d'autre part, ces revenus ne sont pas imposés selon le tarif progressif aux Pays-Bas l'Etat de résidence.

Ces deux conditions sont notamment remplies dans le cas des capitaux ou valeurs de rachat d'épargne-pension. On notera à cet égard que la Belgique, en tant qu'Etat de la source, ne peut imposer ces revenus que pour autant que le seuil de C'est notamment le cas, d'une part, des capitaux provenant de fonds de pension, de pensions gratuites et d'assurances dirigeant d'entreprise et, d'autre part, des capitaux et valeurs de rachat d'assurances-groupe.

Toutefois, lorsque ces capitaux et valeurs de rachat sont payés avant la date normale de prise de cours, c'est-à-dire avant la date mentionnée dans le contrat, la Belgique peut, en tant qu'Etat de la source, les imposer en application du paragraphe 3 de l'article Prenons l'exemple d'un résident des Pays-Bas employé en Belgique qui prend sa prépension à l'âge de 58 ans.

Dans le cadre de son activité professionnelle, il est affilié à une assurance-groupe contractée par son employeur. Le contrat d'assurance-groupe stipule que l'intéressé à droit à des prestations lorsqu'il a atteint l'âge de 65 ans. Lorsque celui-ci, à l'occasion de sa mise à la prépension à l'âge de 58 ans, opte pour le paiement de l'assurance-groupe sous la forme d'un capital, le paragraphe 3 de l'article 18 s'applique.

C'est donc la date stipulée dans le contrat, et non la date de la mise à la prépension, qui est déterminante pour l'application de l'imposition dans l'Etat de la source prévue au paragraphe 3. L'attention est attirée sur le fait que les capitaux et valeurs de rachat d' assurances-vie individuelles ne tombent pas dans le champ d'application de l'article 18 de la Convention, mais dans celui de l'article Conformément aux dispositions de ce dernier article, ces revenus sont exclusivement imposables dans l' Etat de résidenceen l'occurrence les Pays-Bas, pour autant que cet Etat perçoive effectivement un impôt.

Dans les cas où il n'y a pas d'imposition effective aux Pays-Bas, la Belgique peut les imposer en tant qu'Etat de la source. La Belgique peut dès lors imposer ces revenus lorsqu'ils sont totalement ou partiellement exemptés d'impôt aux Pays-Bas par suite de l'application du droit transitoire. Par "droit transitoire", on vise les dispositions comprises dans la Loi d'introduction de la loi de sur l'impôt sur le revenu Invoeringswet Wet inkomstenbelasting qui ont trait à la transition entre la loi de sur l'impôt sur le revenu Wet inkomstenbelasting et la loi de sur l'impôt sur le revenu.

En ce qui concerne les pensions et allocations payées en exécution d'un régime de sécurité sociale voir la rubrique II du tableauil y a lieu de partir du principe que le pouvoir d'imposition est attribué aux Pays-Bas, en tant qu' Etat de résidenceconformément aux dispositions de l'article 18, paragraphe 1, b. Ces revenus ne sont pas susceptibles d'être imposables dans l'Etat de la source en vertu du paragraphe 2, étant donné qu'ils sont imposés selon le tarif progressif aux Pays-Bas, l'Etat de résidence.

Certaines allocations de sécurité sociale peuvent toutefois être imposables en Belgique en application de la règle dérogatoire prévue au paragraphe 6 de l'article Il s'agit notamment des allocations légales suivantes : indemnités d'assurance maladie-invalidité, allocations de chômage, prépensions plus précisément la partie allocation de chômage et indemnités pour incapacité partielle temporaire ou permanente due à un accident du travail ou une maladie professionnelle.

Enfin, en ce qui concerne les allocations extra-légales destinées à compléter la sécurité socialec'est-à-dire les indemnités pour incapacité permanente due à un accident du travail ou une maladie professionnelle, il y a lieu, en vue de la détermination du pouvoir d'imposition, d'opérer une distinction selon qu'il a ou non été mis fin à l'emploi. S'il a été mis fin à l'emploi, l'indemnité relève du champ d'application de l'article 18 de la Convention.

On notera également que la mesure dérogatoire prévue au paragraphe 6 de l'article 18 ne s'applique pas aux allocations extra-légales destinées à compléter la sécurité sociale. Si, par contre, il n'a pas été mis fin à l'emploi, c'est l'article 15 de la Convention qui s'applique.

Conformément aux dispositions de ce dernier article, c'est à la Belgique, en tant qu' Etat d'activitéque revient le pouvoir d'imposition, sous réserve des exceptions prévues à l'article 15, à savoir la règle des jours et la règle dérogatoire pour les emplois exercés à bord d'un navire, d'un bateau ou d'un aéronef.

Lorsqu'il ressort du tableau que le pouvoir d'imposition est dévolu à la Belgique, soit en tant qu'Etat de la source, soit en tant qu'Etat d'activité, le débiteur des revenus est également soumis aux règles en vigueur en matière de précompte professionnel. Les règles applicables en la matière sont celles qui figurent à l'Annexe III de l'Arrêté royal d'exécution du Code des impôts sur les revenus Dans le tableau, les revenus d'origine néerlandaise sont répartis sous les quatre rubriques suivantes en fonction de leur nature.

L'article 1, quatrième alinéa, b permet aux employeurs de conclure avec un assureur qualifié une convention destinée à garantir des prestations de retraite collectives. L'article 1, quatrième alinéa, c vise quant à lui à ce que les personnes liées à une entreprise puissent à l'intervention de leur employeur conclure individuellement avec un assureur une convention destinée à leur assurer une pension.

Les " B-polissen " sont dès lors constituées sur une base collective et les " C-polissen " sur une base individuelle. Les pensions en gestion propre sont des promesses de pension faites par un employeur NV ou BV à des personnes liées à son entreprise qui détiennent des actions représentant au moins 10 pour cent du capital souscrit de la société.

Les pensions payées dans le cadre d'un régime de retraite professionnel "beroepspensioenregeling" sont des pensions payées dans le cadre d'un régime obligatoire, applicable à certaines professions libérales comme les avocats, les pharmaciens, les médecins, etc…. Ce droit ne peut être racheté ni cédé, il ne peut y être renoncé et il ne peut être formellement ou effectivement donné en garantie.

Pour chacun des revenus figurant dans le tableau, il est précisé sous quel code de la " loonbelastingkaart " néerlandaise dans le tableau " LBkaart " il est mentionné. On notera que la condition selon laquelle la constitution du revenu doit avoir été facilitée par l'octroi d'avantages fiscaux dans l'Etat de la source s'applique uniquement à la première catégorie de revenus visés à l'article 18 voir le point II ci-avant et ne s'applique pas aux autres revenus, comme notamment la deuxième catégorie de revenus visés à l'article 18 et les revenus qui relèvent de l'article 21 de la Convention.

La deuxième condition mise à l'imposition dans l'Etat de la source prévue au paragraphe 2 est notamment remplie, dans le cas de la Belgique, lorsque les revenus d'origine néerlandaise y sont soit imposables distinctement en application de l'articleCIR 92, soit non imposables. Les revenus de " C-polissen " qui sont contractées au bénéfice individuel des travailleurs et qui sont assimilées, selon les normes belges, à un contrat d'assurance-vie individuelle ne sont pas imposables en Belgique et ce, pour les raisons suivantes.

Les capitaux, valeurs de rachat et rentes de contrats d'assurance-vie individuelle ne sont imposables en Belgique que si au moins une des primes y relatives à été déduite du revenu imposable de l'assuré ou a permis à celui-ci de bénéficier d'une réduction d'impôt.

Etant donné que cela ne peut pas être le cas pour les primes payées à une compagnie établie aux Pays-Bas dans l'état actuel de la législation interne belge, les primes ne donnent droit à un avantage fiscal que si elles sont payées à une compagnie établie en Belgiqueles sommes payées en exécution de ces contrats ne sont pas imposables.

Les rentes d'origine néerlandaise mentionnées dans le tableau - à savoir les rentes de vieillesse, les rentes de survivant, et les rentes pour enfants invalides - qui ont été constituées au moyen de primes ne sont pas imposables en Belgique et ce, pour la même raison que celle exposée ci-avant au sujet des " C-polissen ". En ce qui concerne les revenus d'origine néerlandaise mentionnés dans les tableaux qui sont imposables en Belgique selon le tarif progressif, les Pays-Bas, en tant qu'Etat de la source, ne disposent d'aucun pouvoir d'imposition.

En ce qui concerne les pensions d'origine néerlandaise qui figurent sous la rubrique I du tableau, la règle de base est l' imposition dans l'Etat de résidencec-à-d. Ces pensions sont susceptibles d'être imposables dans l'Etat de la source en vertu du paragraphe 2 de l'article 18 lorsque leur constitution a été facilitée par l'octroi d'avantages fiscaux aux Pays-Bas l'Etat de la source et qu'elles ne sont pas imposables selon le tarif progressif en Belgique l'Etat de résidence.

Ces deux conditions sont réunies pour les revenus suivants: les valeurs de rachat de pensions collectives constituées dans le cadre de fonds de pension et de " B-polissen ", de régimes de retraite en gestion propre et de régimes de retraite professionnels lorsqu'elles sont liquidées à certains moments ; les revenus de " C-polissen " tant les paiements périodiques que les valeurs de rachat.

On notera à cet égard que les revenus précités ne sont imposables aux Pays-Bas l'Etat de la source que pour autant que le seuil de Toutefois, lorsque les pensions d'origine néerlandaise mentionnées sous la rubrique I du tableau sont rachetées avant la date normale de prise de cours, c'est-à-dire avant la date mentionnée dans le contrat, les Pays-Bas ont le droit, en tant qu'Etat de la source, de les imposer en application du paragraphe 3 de l'article L'attention est attirée sur le fait que, depuis le 5 février il existe aux Pays-Bas une interdiction de rachat en ce qui concerne tant les pensions collectives constituées dans le cadre de fonds de pension et de " B-polissen " que les pensions constituées dans le cadre de " C-polissen " et de régimes en gestion propre.

Dans le cas des rentes d'origine néerlandaise, c'est également l' imposition dans l'Etat de résidence qui constitue la règle de base. Ceci signifie que la Belgique, en tant qu'Etat de résidence, a le droit d'imposer ces revenus. Les rentes néerlandaises sont également susceptibles d'être imposables dans l'Etat de la source en vertu du paragraphe 2 de l'article 18, étant donné que la constitution de ces rentes a été facilitée aux Pays-Bas l'Etat de la source par l'octroi d'avantages fiscaux à l'exception des rentes ne donnant pas lieu à l'octroi d'avantages fiscaux qui sont mentionnées sous la rubrique II.

Il va de soi que, dans ce cas également, la condition relative au seuil de Toutefois, si les rentes font l'objet d'un rachat avant la première des échéances mentionnées au paragraphe 7 de l'article 18, les Pays-Bas peuvent les imposer en tant qu'Etat de la source en application des dispositions du paragraphe 3 de l'article 18, même lorsque les conditions prévues à l'article 18, paragraphe 2 ne sont pas remplies.

En ce qui concerne les assurances privées d'origine néerlandaise, il y a lieu, aux fins de l'imposition, d'opérer une distinction entre, d'une part, les prestations périodiques et, d'autre part, les prestations payées sous la forme d'un capital.

Dans le premier cas prestations périodiquesla règle de base est l' imposition dans l'Etat de résidence. Les prestations qui ne sont pas imposables selon le tarif progressif en Belgique l'Etat de résidence sont imposables dans l'Etat de la source en vertu du paragraphe 2 de l'article 18 pour autant que le seuil de Par contre, les prestations payées sous la forme d'un capital tombent dans le champ d'application de l'article 21 de la Convention.

En vertu des dispositions de ce dernier article, le pouvoir d'imposition est attribué à l' Etat de résidenceen l'occurrence la Belgique. En ce qui concerne les pensions et allocations payées en exécution d'un régime de sécurité sociale voir la rubrique IV du tableaule pouvoir d'imposition est en principe attribué à la Belgique, en tant qu' Etat de résidence, conformément aux dispositions de l'article 18, paragraphe 1, b de la Convention. Ces pensions et allocations ne sont pas susceptibles d'être imposables dans l'Etat de la source en vertu du paragraphe 2, étant donné que ces revenus sont imposés selon le tarif progressif en Belgique l'Etat de résidence.

Certaines allocations de sécurité sociale sont toutefois imposables aux Pays-Bas en application de la règle dérogatoire prévue au paragraphe 6 de l'article Il s'agit notamment des allocations attribuées dans le cadre de la Werkloosheidswet WW - loi sur le chômagede la Ziektewet ZW - loi sur le maladie et de la Wet op de arbeidsongeschiktheidsverzekering WAO - loi sur l'assurance contre l'incapacité de travail.

On notera que les revenus d'origine néerlandaise qui sont imposables dans l'Etat de la source en vertu du paragraphe 2 et qui ont un caractère périodique sont exemptés d'impôt aux Pays-Bas l'Etat de la source - pendant les deux années civiles suivant l'entrée en vigueur de la Convention - en vertu de l'amendement 16 à la loi néerlandaise d'approbation voir le point V "Prévention de la double imposition" ci-avant.

Les résidents de la Belgique à qui leur employeur néerlandais alloue une indemnité de dédit ont la possibilité, soit de se faire verser comptant cette indemnité, soit d'opter pour que l'employeur la verse à une institution d'assurance en tant que prime dans le cadre d'une assurance-vie visant à la constitution d'une rente.

Les conséquences fiscales de ces deux options sont décrites ci-après. Lorsque l'indemnité de dédit est payée comptant, le pouvoir d'imposition appartient aux Pays-Bas, en tant qu'Etat d'activité, conformément aux dispositions de l'article 15 de la Convention. Conformément à l'article 23, paragraphe 1, a de la Convention, ce revenu est exempté d'impôt en Belgique pour autant qu'il soit effectivement imposé aux Pays-Bas.

Selon cette même disposition, la Belgique peut tenir compte de ce revenu exempté pour déterminer le taux d'imposition applicable aux autres revenus imposables en Belgique exemption avec réserve de progressivité. Ce revenu doit par conséquent être mentionné dans la déclaration belge à l'impôt des personnes physiques en tant que revenu d'origine étrangère. Si l'intéressé opte pour le paiement comptant de l'indemnité de dédit, cette indemnité est donc en principe imposable aux Pays-Bas et la Belgique ne peut en tenir compte que pour l'application de la réserve de progressivité.

Dans cette hypothèse, il y a lieu de distinguer deux faits imposables séparés. Vlaanderen was sinds een kroondomein geworden. Eerder Frans dan Henegouws dus. Dat was zijn neef Jan II. Gezonden door Hertog Jan II. Bovendien was hij kleinzoon van Gwij van Dampierre. Hij bracht slechts zijn eigen gevolg naar Vlaanderen.

Misschien een vijftigtal man, waarvan de meesten eerder Diets dan Waals zullen gesproken hebben. Maar die spraken ook Diets. Si Erasme Fig. Partout, il reçut un accueil enthousiaste, mais il finit par partager le sort de presque tous les gens modérés, celui de déplaire aux deux parties.

De guerre lasse et quelque peu désabusé, il se retira à Baie où, torturé par la goutte et la gravelle, bientôt frappé de paralysie, il quitta en ce monde de barbares, implorant la pitié divine et laissant tous ses biens aux pauvres. Après Cambridge, Paris et Louvain lui offrirent en vain un magistère. Chapelle, R. Ence fut le vandalisme des Huguenots signalé ci-dessus. Les soldats y enlevèrent tous les chevaux de service, tout le bétail, les grains et les meubles. La moitié des habitants furent réduits à la besace.

Reding, curé de Bercheux, et Luc Grandjean, curé de Nives. Ces deux prêtres réfractaires très en vue furent très recherchés. Nous relevons quelques noms de prêtres de la région, cachés ou absents: J. La famille Barthélemy, est ascendante de la famille Duplicy.

Dans la principauté de Stavelot-Malmedy, elle a été ramenée en par un habitant de Hockay travaillant à Hambourg. En la ville de Turnhout commémorait cette glorieuse bataille par tout un ensemble de manifestations.

Plus de Voila comment le précurseur de la Belgique actuelle fut tenu sur les fonts baptismaux. Joseph II ignorait tout simplement ces accords. Les retombées de la Révolution française allaient encore aggraver les choses. Elle est, au reste, peu suivie et suscite des réactions négatives. A lire, par exemple, plan dietetique cyclisme de la commune de Dour sous la plume de son premier échevin, M.

Jacques Lefèvre, qui est aussi le secrétaire politique du P. José Happart a proposé aux bourgmestres wallons de planter un bouleau, comme leurs collègues français, le 21 mars. Le secrétaire politique du P. La réponse de José Happart allait de soi : le bouleau plie, mais ne rompt point. Sur un passé de plus deux mille ans, les Pays-Bas du Sud ont été annexés par la force à la France de à Sur un passé de plus deux mille ans, les Pays-bas du Sud ont été annexés par la force à la France de à A Bruxelles, la-situation était pour le moins complexe.

V otée quelques jours avant la chute de Robespierre, la loi du 2 thermidor an ii ne devait lui survivre que quelques semaines. Le 21 vendémiaire an iv 13 octobreun décret prescrivait que les lois et arrêtés ne seraient p. Face à une situation locale peu favorable à une francisation rapide, les autorités se résignaient provisoirement à une sorte de compromis. Régnier, ministre de la Justice, refusera tout accommodement à ce sujet : bien que dicté dans la langue du testateur, le testament devra être transcrit en français par le notaire et seule cette transcription pourra être considérée comme authentique.

De même, les journaux flamands subsistent-ils dans un premier temps. Endes médecins progressistes avaient fondé à Anvers une association dont les réunions se tenaient en néerlandais. De même peut-on signaler la fondation par J.

Stips et J. La méthode p. Ils prescrivirent de prendre les cuirs, charbons, fers, bois, bestiaux, chevaux, céréales, fourrages, et de les expédier en France. Enaprès la victoire de Waterloo.

Les nobles virent aussi leurs propriétés volées. Des comités de Surveillance surveillaient et dénonçaient les Belges. Je les emploie. Een trouwe abonnee, de heer R. Delrivière in bovenstaand artikel aangehaald wordt. Hij schreefeen lezersbriefmaar is bevreesd dat zijn brief niet gepubliceerd zou worden. Hij bezorgde ons een afschrift dat wij graag ietwat verkort publiceren.

Dat was nogal wat anders! Inderdaad Het doel van de verovering van België was niet ons vrijheid, gelijkheid en broederlijkheid te brengen maar om ons te plunderen. Onmiddellijk werd een heffing van zestig millioen opgelegd.

In werd Doornik beboet met tien miljoen, Brussel met 50 miljoen en zeshonderd gegijzelden. Leder kolen, ijzer hout, vee, paarden, graan, hooi, werden naar Frankrijk vervoerd. De Fransen mochten de gedwongen belasting in assignaten betalen, de Belgen alleen in baar geld.

Roofcomités verwoestten de kunstwerken en stalen ze. Wat zij niet konden meenemen vernielden zij. Na Waterlo reed een konvooi van l80 diligences van Parijs naar Brussel om onze kunstschatten terug te brengen Maar niet alle. De vermaarde bibliotheek van de Hertogen van Bourgondië berust nog steeds in Parijs. Goederen van Kerk en kloostergemeenschappen werden aangeslagen en aan particulieren verkocht, eigenlijk collaborateurs De adel zag zijn bezit ook geplunderd.

Deportatie van priesters die weigerden de eed van haat tegen het koningdom af te leggen of die weigerden met de bezetter mee te werken, werden op het eiland Ré of naar Guyana verbannen. Er werd gemoord Priester Martin, in België geboren, had pastoraal werk in Kamerijk en was naar België teruggekeerd. Hij werd beschuldigd van emigratie en op 25 juli 1 te Brussel gefusilleerd. De Boerenkrijg was aanleiding tot slachtingen. Na de inname van Diest legden de Fransen de inwoners een boete van veertig miljoen frank op en generaal Collaud gunde de soldaten twee uren om te plunderen.

Wat zij duchtig deden Het beleg van Herentals duurde 24 uren: de Boeren lieten er doden achter. De Fransen leden ook zware verliezen en legden een groot deel van de stad in de as. In Hamme-Mille had een botsing plaats tussen jonge Walen op weg naar hun Vlaamse makkers, en Franse soldaten. De strijd bleef onbeslecht. In worden tien Belgen op het Koningsplein te Brussel gefusilleerd, twee geestelijken te Namen, kanunnik Rutten te Otrange, de onderwijzer van Florenville … Op 30 juni worden zestien priesters en geestelijken naar Atrecht vervoerd om daar onthoofd te worden ….

En Napoleon veranderde er niet veel aan: vierhonderd dikke eiken uit het bos van Wauhu bij Binche moesten er aan geloven. Hij veroordeelt Werbrouck die openlijk kritiek op hem had uitgebracht Wanneer de rechtbank hem toch vrijlspreekt, gaat een stoet door de hoofdstad om de bezetter te tergen. Opnieuw wordt hij opgepakt en naar Dowaai gevoerd waar hij van ontbering en slechte behandeling in de gevangenis stierf. Door hun aanhechting bij Frankrijk werden de Zuidelijke Nederlanden van hun historische wortels afgesneden.

Jammer genoeg was hij ook ingenomen met het Franse politieke denken dat trouwens in de kaart speelde van een bepaald verlicht despotisme. Minister Comelis van Maanen. Amper twintig jaar na de Belgische atscheiding wordt daar aan de gemeenten en de provincies een ruimere autonomie toegekend, zodat Nederland een gedecentraliseerde unitaire staat werd. Bij gebrek aan een dergelijke visie volharden de grondleggers van de nieuwe Belgische staat in de jacobijnse vergissing.

Door een verbeten Vlaamse strijd mislukt de poging tot taalkundige homogeneïsatie. Zelfs vanuit een Belgisch standpunt moet de Vlaamse Beweging ais een winstpunt worden beschouwd. Het anderhalve eeuw volgehouden unitaire regime heeft echter trustratiegevoelens gewekt p. Het Vlaamse nationalisme ontsnapt daar evenmin aan. Zij zijn het kunstmatig product van een pOlitiek onvermogen. Argeloze politici hebben getracht onrijpe jeugddromen, achterhaalde idealen van zestig jaar geleden te verwezenlijken.

Evenmin met hun zà rijke politieke traditie. De Jonghe met voorwoord van Gouverneur L. A propos du livre de Luc Devos, Les 4 jours de Waterloo juinéd.

Beaucoup de salariés belges furent congédiés. Avec certainement une mise en valeur des pays concernés. Claude de Groulart, professionnellement, collabore avec talent au service de politique étrangère du journal Le Soir. Mais peut-être le lit-on mal?

Robert Liénard, esprit distingué et francolâtre déclaré. Je ne me souviens pas, par ailleurs si je me trompe, il va de soi que je rectifieraique le F D. Fauquel est affilié M. Répondant à M. On relèvera encore, dans les propos du Général, deux phrases dont chacun, à son gré, appréciera le degré de comparabilité.

Est-ce parce que les sièges des diocèses sont situés en partie romane que la population de Bruxelles a des attaches francophones? Et celle se rapportant aux Templiers? Pas la moindre pièce, pas la moindre estampe sur la période révolutionnaire, la tyrannie sanglante des Français, la ruine de nos abbayes, les exactions iniques, le projet de vente, de démolition de Ste-Gudule et sa transformation en stade.

Alain Germoz, M. Sans compter que ledit Baudelaire apparaît plus loin p. Simple inversion de clichés, dira-t-on. Bien sûr. Certes Mais comment? En cherchant son sujet en dehors de Bruxelles? Que vient donc faire la la Cantilène de sainte Eulalie, originaire de la région de Valenciennes?

Boel, président du Conseil culturel néerlandais, qui croit devoir mettre les étrangers en garde. Horresco referens! Le professeur Hasquin ose ajouter. Pourquoi le nier?

Ces couleurs étaient fort bien choisies comme signe de ralliement du pays entir sous 1a cocarde brabançonne car elles correspondaient en même temps aux différents vlasons des autres provinces belges et aux couleurs noir, jaune ou rouge de ses lions. Lorsque la révolutlon brabançonne éclate ennos trois couleurs nationales feront pour la première fois leur apparition sur un étendard militaire.

Le 25 févrierla tendance francophile tente de diffuser des cocardes, cette fois aux couleurs françaises. Nous sommes au lendemain de la représentation de La Muette de Portici.

La ville de Bruxelles, enthousiaste, arbore des drapeaux aux couleurs les plus variées. Alarmé par cette tentative de récupération de notre Révolution par les partisans francophiles et par les meneurs étrangersLucien Jottrand, avocat et journaliste retenu à la rédaction du Courrier des Pays-Bas, charge son ami Edouard Ducpétiaux de faire revivre les couleurs nationales, déployées lors de la Révolurion Brabançonne de Les négociants sont mis au courant de la situation et Mme Abts confectionne sans tarder deux drapeaux composés de trois bandes de mérinos.

Vers 11 heures. Lorsque le premier septembre, le Prince se rend a Bruxelles, il voit ses rues pavoisées aux couleurs noire,jaune et rouge. On meurt pour le drapeau, on vainc par lui. Le 30 septembre, le gouvernement provisoire adopte officiellement notre emblème,imité bientôt par le Congrès national. Le 30 octobre. Quelques mois plus tard, une nouvelle décision est prise quant au jeune drapeau belge : un arrêt du gouvernement provisoire,en date du 23 janvierdécrète la disposition verticale des couleurs, le rouge lenant a la hampe.

Le 7 février, un arrêt concernant le drapeau national est introduit dans la Constitution. Le noir vient a 1a hampe, disposition conforme aux règles héraldiques. NB Pourquoi cette disposition verticale?

Les marins pouvaient-ils confondre les deux pavillons mlaritimes? Ou alors les patriotes ggardaient-il quand même une certaine sympathie pour la révolution Française et sa cocardc tricolore aux couleurs verticales? Les bandes horizontales disparaissent définitivement après les fêtes de la commémoration de la Révolution en Lors de la libération deles magasins de tissus furent à nouveau dévalisés pour tapisser notre pays de drapeaux nationaux.

Les couleurs du drapeau belge sont plus ancienne que leurs consoeurs françaises:le drapeau français moderne ne date que du 15 ianvier et subira une longue éclipse, de la Restauration à la Révolution de Juillet Quant aux couleurs italiennes, elles ne furent hissées pour la première fois à Boulogne que le 3 novembre Besselstrasse, 17, Berlin, Elle formera un Etat polonais et un royaume ruthène destinés à recevoir les Juifs et les Slaves qui émigreront du grand empire allemand.

Finalement, on arrachera la Pologne à la Kussie et ou en fera un Etat indépendant. Cité par le Temps, 6 et 24 décembre Le ton est donné. Il donne ici la mesure de la méconnaissance par les Wallons des sentiments de la masse flamande. Projeté en et inauguré trois ans plus tard, le 24 septembrele monument fut abattu par les Allemands à p. Le Traité de Verdun — Het verdrag van Verdun Charles le Téméraire - Karel de Stoute Bourgogne - Bourgondië Quel était le rôle de la France durant cette période mouvementée?

Le coq "wallon": un symbole français - de "Waalse" haan: een Frans symbool. De Franstalige Belgen zijn dan ook grotendeels van Germaanse oorsprong… Bij het verdrag van Verdun werd Bourgondië opgedeeld tussen Frankrijk en het Middenrijk. Leo Belgicus: La Belgique pendant le 16è siècle - België in de 16de eeuw. Propagande anti-dynastique et anti-belge de la France - anti-dynastieke en anti-Belgische Franse propaganda.

Wat was de rol van Frankrijk tijdens deze bewogen periode? André Renard. Guy Spitaels. Propagande "rattachiste" - "rattachistische" propaganda. Kranenburg — Studiën over Recht en Staat. Gendebien Van der Linden.

Les cocardes françaises apparurent en Juilletdonc après les cocardes brabançonnes. Le drapeau français moderne ne date que du 15 Janvier Les écriv ains Faisons de la nomenclature. Parmi les auteurs de renom, la Belgique réclame Froissart et Commynes, ainsi que Châtellain, tous trois du Moyen Age et historiens. Ik ben geen Groot-Nederlander, geen Heel-Nederlander. Ik ben Nederlander. O Prins! O Holland! Nu leef ik in een oord waar vreugde is uitgeweken : Mijn spijs is bittre gai, mijn zang: Eilaas!

Hoe kan een oog vergeten Het licht der zonnestraal? Hoe kan een oor vergeten De klank der moedertaal? Hoe durf ik u vergeten, Gij, duurste liefdespand! Al voel ik mij verloren, Hier, in mijn vaderland. Word ik om u verstoten, Word ik om u misacht, Aan u mijn laatste pogen, Aan u mijn laatste kracht.

Nos cieux offerts sont durs En leur pâleur de tendre porcelaine. Onze lage hemelen zijn hard In hun van bleekheid teder porselein. Blondeau, Au pays des Rièzes et des Sarts, 97,p. Emeline miller.

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