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Selon le produit, les autorités brésiliennes peuvent exiger plus de documentation. De tels produits ne peuvent être importés et vendus au Brésil que si la société étrangère établit une unité locale de fabrication brésilienne ou un bureau local, ou si la société étrangère nomme un distributeur brésilien autorisé par les autorités brésiliennes à importer et distribuer des produits médicaux.

Ces produits doivent être enregistrés auprès du ministère de la Santé brésilien. Le droit d'importation est une taxe spécifique au produit imposée par le gouvernement fédéral et prélevée sur une base CIF.

L'IPI est une taxe fédérale prélevée sur la plupart des produits manufacturés nationaux et importés. Cela n'est pas considéré comme un coût pour l'importateur puisque la valeur est créditée à l'importateur. Le SGIC est une taxe sur la valeur ajoutée de l'État applicable à la fois aux produits importés et aux produits nationaux.

Bien que les importateurs doivent payer le SGIC pour dédouaner le produit importé, ce n'est pas nécessairement un élément de coût pour l'importateur parce que la valeur payée représente un crédit pour l'importateur. Certains secteurs de l'économie peuvent être exemptés de cette taxe. En plus de ces taxes, plusieurs petits impôts et taxes s'appliquent aux importations :.

En outre, un accord d'échange de marchandises est en cours de négociation entre les pays de l'Union européenne et les pays du Mercosur. Pour plus d'informations, rendez vous sur le site de l'administration fiscale brésilienne. Les procédures spécifiques à l'importation Il est nécessaire d'obtenir un accord spécifique du ministère concerné pour les produits suivants : boissons, produits pharmaceutiques ou vétérinaires, armes et munitions, ainsi que de nombreux cosmétiques, les métaux rares, les produits radioactifs ou pouvant porter atteinte à l'environnement, ainsi que le pétrole et tous ses dérivés.

Le ministère de la Santé contrôle tous les produits pouvant affecter le corps humain, y compris les produits pharmaceutiques, les vitamines, les cosmétiques et les appareils médicaux.

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Ces produits ne peuvent être importés et vendus au Brésil que si l'entreprise étrangère a créé une unité de fabrication locale ou un bureau local au Brésil, ou si l'entreprise étrangère a désigné un distributeur brésilien ayant obtenu des autorités brésiliennes l'autorisation d'importer et de distribuer des produits médicaux. L'importation de plusieurs types de viandes est interdite. Importer des échantillons Les échantillons importés seront considérés par les douanes à leur valeur marchande, sauf accord particulier en fonction de la quantité et de la taille des échantillons.

Les droits de douane et les taxes à l'importation Le seuil douanier à partir duquel des droits de douane sont exigés Aucun droit de douane ne s'applique sur les importations dont la valeur CIF est inférieure à 50 USD. Vous trouverez les droits de douanes par pays sur le site du Bureau international des tarifs douaniers. Les produits soumis à des droits de douane plus élevés Produits agricoles, liqueurs fermentées, équipement informatique et de télécommunications.

Les droits de douane entre les pays membres ont théoriquement été abolis enavec néanmoins beaucoup d'exceptions, selon le " Régime d'adaptation " Regime de adecuaçao : biens d'équipement, technologies de l'information, secteur des télécommunications, automobile, secteur sucrier.

Il existe par ailleurs un certain nombre de produits sensibles selon les pays environ pour le Brésil qui sont également exemptés de ce tarif unique. Les pays appliquent plus où moins les préconisations de l'organe central selon leur situation économique. Une réexportation au sein du Mercosur ne donne pas droit à une exemption de droits : ainsi si vous exportez un produit au Brésil, pour le revendre ensuite en Argentine, vous payerez les droits brésiliens, puis argentins. Différents accords douanierssoit entre le Mercosur et d'autres pays UE, Chili et Boliviesoit de manière bilatérale entre le Brésil et d'autres pays Chili, Pacte Andin.

Le Brésil a mis en ligne en mai un système de consultation des accords réalisés par le pays en matière de préférences tarifaires, nommé CAPTA. La classification douanière Botox mona vale nsw le Système douanier harmonisé.

Attention, il existe un certain nombre de prix minimum appliqués par les Douanes Brésiliennes pour le calcul des droits. La plupart des taxes sont calculées sur une base cumulative. Les taxes à l'importation hors taxes à la consommation Le coût d'importation se compose d'une taxe importation IIainsi que des taxes sur la valeur ajoutée standard ICMS et celle qui s'ajoute aux produits industriels IPI. La taxe d'importation est une taxe spécifique à certains produits décidée au niveau fédéral et levée sur la valeur CIF.

L'IPI est une taxe fédérale levée sur la plupart des produits manufacturés locaux et importés.

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