Property-rights regimes and natural resources a conceptual analysis land economics

Que tout sans cesse doit être remis sur le métier. Une science dont la portée inclut et dépasse tout à la fois les communs. En conclusion, Weinstein pointe la nécessité de mieux prendre en compte le réseau de complémentarités institutionnelles dans lequel est inséré tout système de communs, à travers les relations marchandes et non marchandes du commun et des différents individus et groupes le constituant avec son environnement socioéconomique.

Coriat et de F. Orsi, entretiennent entre eux un rapport étroit. Tout ou presque de ce qui constituera le programme de recherche sur les communs est alors énoncé. Cette notion apparaît chez Ostrom relativement tardivement. Vite, cette notion va occuper chez Ostrom et dans la théorie des communs une place-clé. Commons, Ostrom opère un véritable renversement des positions de la théorie néolibérale des droits de propriété, pour proposer une conceptualisation inédite de la propriété commune.

Établissant au passage, à son tour, la pertinence de ces catégories pour analyser certains aspects essentiels des processus de transition vers le capitalisme auxquels on a assisté à la fin du xx e siècle 6.

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Aggeri F. Chanteau J. Coriat B. Grouiez P. Hess C. Labatut J. Laerhoven et Ostrom E. Mangolte P. G, dir. Orsi F. The total right of property over a valuable object may be represented by a line of indefinite length, from which are marked off definite lengths for the partial rights Commons,p.

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Figure 1. Ces droits sont imposés sur la propriété simplement en vertu de la force que le gouvernement exerce, sans considération pour la liberté du propriétaire. But, in the end the individual is compelled to submit to them, and in so far he is not the absolute owner of his property Commons,p. Les travaux du juriste américain Hohfeld, vont poser les jalons suivants.

Bennet, As said by Mr. Justice Strong in People v. In law it is most frequently applied to property in its restricted sense, but it is often used to designate power, prerogative, and privilege Hohfeld,p.

Réduire la relation juridique à cette opposition est insuffisant pour décrire la complexité de la réalité juridique et trouver des solutions concrètes aux problèmes posés par les litiges. The strictly fundamental legal relations are, after all, sui generis ; and thus it is that attempts at formal definition are always unsatisfactory, if not altogether useless. O ppositions juridiques J ural opposites. Ces explications sont résumées et traduites en français par Matthieu Bennet Bennet, Encadré 1.

Les relations de droit fondamentales selon Hohfeld, traduit et commenté par Bennet, En anglais, cette notion de right sera renvoyée à celle de claimselon lui plus adaptée. Le terme apporte la nuance de revendication, de réclamation même origine de ce qui nous appartient, nous revient de droit. Ici est le pouvoir. Nous sommes au début du xx e siècle et bien que le droit de grève soit reconnu, on assiste à une restriction importante de ce droit au nom de la protection de la propriété privée au motif que les grévistes y portent atteinte La propriété étant un faisceau de droits socialement construit et soumis aux rapports sociaux, elle se décompose et se recompose en fonction des forces sociales en présence.

They [the realists] sought to undermine the notion that property is a natural right, and thereby smooth the way for activist state intervention in regulating and redistributing property. If property has no fixed core of meaning, but is just a variable collection of interests established by social convention, then there is no good reason why the state should not freely expand or, better yet, contract the list of interests in the name of the general welfare.

The realist program of dethroning property was on the whole quite successful. The conception of property as an infinitely variable collection of rights, powers, and duties has today become a kind of orthodoxy.

Not coincidentally, state intervention in economic matters greatly increased in the middle decades of the twentieth century, and the constitutional rights of property owners generally receded Merrill et Smith,p.

It is not the ressource itself which is owned; it is a bundle, or a portion of rights to use a resource that is owned Alchian et Demsetz,p. It is unfortunate that the study of the underpinnings of capitalism has been left by default to its critics on the left Alchian et Demsetz,p.

The legal conception of property is, then, that of a bundle of rights over resources that the owner is free to exercise and whose exercise is protected from interference by others Cooter et Ulen, I am a classical liberal, and I think that the bundle-of-rights image, rightly understood, offers the best path to preserving the institution of limited government Epstein, A further reason for the lack of awareness about property systems developed by local users was that many scholars presumed that unless users possessed alienation rights — the right to sell their property — they did not have any property rights Alchian and Demsetz ; Anderson and Hill ; Posner Ostrom, An exclusion-focused view of property also carries some limitations that are especially relevant in the context of common-pool resources.

Ainsi, ils partagent à la fois certains attributs des biens privés et des biens publics. Common-pool resources may be owned by national, regional, or local governments; by communal groups; by private individuals or corporations; or used as open access resources by whomever can gain access.

Each of the broad types of property regimes has different sets of advantages and disadvantages, but at times may rely upon similar operational rules regarding access and use of a resource Ostrom,p. Ces droits sont indépendants les uns des autres, mais dans de nombreux cas de CPR, notamment des pêcheries, ils sont, la plupart du temps, détenus de manière cumulative.

Pour Ostrom, les droits sont le produit de règles. Dans son article Olivier Weinstein discute en détail de la centralité des règles chez Ostrom et de son affiliation avec les différentes approches institutionnalistes, parmi lesquelles le nouvel institutionnalisme Weinstein, Et la théorisation proposée par Schlager et Ostrom permet de mettre en évidence que les régimes de propriété qui sous-tendent ces CPR sont souvent de type communal proprietorshipsans que cela implique un moindre investissement dans la préservation des ressources.

Thus, where many individuals will work, live, and play in the next century will be governed and managed by mixed systems of communal and individual property rights Ostrom,p. Cependant, il nous semble que le retour à une lecture fine des auteurs comme Commons et les juristes réalistes critiques du début du xx e siècle ouvrent des perspectives politiques bien plus grandes que celles qui sont offertes par Elinor Ostrom et son école de pensée. La remise en cause de la notion de propriété exclusive, notamment, est peu ou pas explorée.

Opérer un déplacement du questionnement sur le terrain du partage et de la distribution des richesses nous paraît pouvoir donner une tout autre portée et dimension à la problématique de la propriété commune ou partagée. Y a-t-il eu débats et refondation de la théorie de la propriété? Et ailleurs, dans les pays du Sud par exemple, comment ont évolué les différentes conceptions de la propriété? Sur quelles bases juridiques et coutumières?

Peut-on observer une migration du concept de faisceau de droits?

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Elinor Ostrom a ouvert la voie pour penser différemment la propriété. Alchian A. Balkin J. Bennet M. Bloch M. Bromley D. Chanteau J.

Claeys E. Coase R. Cooter R. Boston: Pearson Addison Wesley. Commons J. Coriat B. Cox S. Demélas M. D, Vivier N.

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Europe occidentale et Amérique latineRennes, Presses universitaires de Rennes. De Moor T. Demsetz H. Epstein R. Fennell A. Fried B. Gauthier F. Hale R. Hardin G. Hess C. Hohfeld W. Jamin C.

Johnson D. Kirat, T. Klein R. Magnan de Bornier J. Merrill T. Mossoff, A. Mossoff A. Neeson J. Nicita A. Ostrom E. Patault A. Penner J.